CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 22 juin 2018 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Françoise NOUHEN, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints

Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sondès EL HAFIDHI, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Christine DULAC-ROUGERIE à Monique BONNET, Adjointe

Edith CANDELIER à Jean-Pierre BRENAS, Louis COUSTÈS à Fabienne MONTEL, Sandrine DUBOC-GEAY à Pascal GUITTARD, Magali GALLAIS à Pierre MIQUEL, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN, Christian PORTEFAIX à Didier MULLER, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

François BARRIÈRE, Conseiller Municipaux



Absent(e)s :

Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux



Secrétaire :

Marianne MAXIMI


Après l’appel, une minute de silence est faite en mémoire de Monsieur Alain LAFFONT.

Madame Patricia GUILHOT demande une interruption de séance qui est accordée par M. le Maire à 18 h 20.

M. le Maire reprend la séance à 18 h 30 après avoir vérifié que le quorum est atteint.

Monsieur le Maire sort pour l’examen, les débats et le vote du Compte Administratif (questions n°2 et n°3).

Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour les questions n°2 et n°3.

Madame Dominique ROGUE-SALLARD arrive avant le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à M. Nicolas BONNET).

Madame Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à M. Christophe BERTUCAT).

Madame Marion CANALES arrive avant le vote de la question n°2 (fin du pouvoir donné à Mme Nicaise JOSEPH).

M. le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°3.

Monsieur Alparslan COSKUN quitte la séance pendant la présentation de la question n°11 et laisse pouvoir à Madame Patricia GUILHOT.

Madame Valérie BERNARD quitte la séance pendant la présentation de la question n°16 et laisse pouvoir à Madame Cécile AUDET

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES

1 - Compte de gestion 2017 du Trésorier Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Compte administratif 2017
Pi├Ęces jointes :

1) Mme Françoise NOUHEN a été élue présidente de séance à l’unanimité pour les questions 2 et 3.

2) le Compte administratif 2017 a été adopté à la majorité. M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.

3 - Compte administratif 2017 - Eau et assainissement

1) Mme Françoise NOUHEN a été élue présidente de séance à l’unanimité pour les questions 2 et 3.

2) le Compte administratif 2017 – Eau et assainissement a été adopté à la majorité. M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote.

4 - Affectation des résultats 2017

Les propositions sont adoptées à la majorité

5 - Actualisation d'Autorisation de programme - Crédits de Paiement

Les propositions sont adoptées à la majorité

6 - Budget supplémentaire 2018 / Décision modificative n°1 - 2018

Les propositions sont adoptées à la majorité

7 - Rapport annuel sur l'état de la dette

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

8 - Approbation du contrat entre l'Etat et la Commune pour l'encadrement des dépenses de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à la majorité

9 - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives sur la gestion de la Société d'équipement d'Auvergne (SEAu) pour les exercices 2011 à 2016

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport et de la tenue du du débat


EDUCATION ET SPORT

10 - Evaluation du PEV et mise en oeuvre du PEV 2

Les propositions sont adoptées à la majorité


ACTION FONCIÈRE

11 - Acquisition murs commerciaux Centre Commercial de la Gantière

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

12 - Convention pour la mise en place d'un relais d'accès au droit aux Vergnes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité




AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

13 - Attribution d'une subvention au titre des congrès à l'Ordre des Experts Comptables d'Auvergne


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Projets innovants : jardins et espaces partagés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Promotion de l'emploi par la commande publique

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Subvention à l'Association Victimes Ecoute Conseil - AVEC

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

17 - Rapport développement durable 2017 de la Ville de Clermont-Ferrand

Le Conseil Municipal prend acte de ce rapport


AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

18 - Attribution d'une subvention à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne pour le projet DEMOS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 18 : Françoise NOUHEN en tant que membre de l’Assemblée Générale d’AGORA
Jean-Pierre BRENAS (au titre de la Région) en tant que membre de l’Assemblée Générale d’AGORA
Isabelle LAVEST, Dominique ADENOT et Christiane JALICON, en tant que membres du Conseil d’Administration d'AGORA

19 - Création d'une entente pour le projet Effervescences

Les propositions sont adoptées à la majorité




II - ELECTIONS – DÉSIGNATIONS



20 - Entente d'Effervescences : désignation des élus de la conférence

Scrutateurs : Florent NARANJO, Jean-Christophe CERVANTES


Votants : 50

Blancs ou nuls : 15

Suffrages exprimés : 35

Pour : 35

Contre : 0


Sont désignés :

- Olivier BIANCHI

- Françoise NOUHEN

- Christine DULAC-ROUGERIE

Comme membres de la commission spéciale pour la Commune de Clermont-Ferrand

21 - Commissions préparatoires au Conseil Municipal : composition

1) Principe du vote à main levée :

Les propositions sont adoptées à l’unanimité


1) Vote sur la désignation :

Les propositions sont adoptées à la majorité


Madame DUBOC-GEAY Sandrine est désignée comme membre de la commission n°1 Finances - Affaires Juridiques - Environnement


III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

22 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


23 - Convention de financement par fonds de concours, du programme de fusion et modernisation du système d'information mutualisé entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

24 - Associations oeuvrant dans le domaine de l'enfance - Demande de subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


25 - Concertation du PEV2 - Mise en place d'une convention de recherche avec l'Institut Français de l'Education (IFE)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


26 - Convention de mise à disposition de locaux scolaires pour une classe de l'Institut Médico-Educatif Farandole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


27 - Conventions avec le SMTC pour le transfert des élèves des écoles élémentaires publiques à l'activité natation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


28 - Lire et Faire lire : Convention et demande de subvention

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


29 - Subvention d'équipement à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


30 - Subvention de fonctionnement à l'Université Clermont Auvergne dans le cadre du "PERF ARBITRAGE"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération
n° 30 : Christine DULAC-ROUGERIE en tant que membre du Conseil de Gestion de Perf Arbitrage

31 - Subvention à l'association "Lire la Ville dans le Puy de Dôme"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Subvention à un organisme public : CROUS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 32 : Jérôme AUSLENDER et Simon POURRET en tant que membres du Conseil d'Administration du CROUS

33 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles et sportives dans le cadre du SMAP

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Tarifs applicables dans le cadre de l'utilisation des installations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTION FONCIÈRE

38 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération
n° 38 : Valérie BERNARD en tant que présidente de l’OPHIS au titre du Conseil départemental

39 - Déclassement partiel du domaine public place de Regensburg

Les propositions sont adoptées à la majorité


40 - Bilan 2017 des transactions immobilières

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du Droit de Préemption Urbain

Le Conseil Municipal prend acte de cette information


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

42 - Conventions partenariales de fonctionnement sur les quartiers des Vergnes et de la Gauthière dans le cadre du NPNRU

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



MARCHÉS PUBLICS

43 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

44 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales - association Coeur de Ville

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


45 - Attribution de subventions au titre des congrès à des associations diverses

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants

0Les propositions sont adoptées à l'unanimité

47 - Charte collectif d'opérateurs talents

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Convention de partenariat entre Enedis, l'entreprise Job'Agglo (e.j.a) et la ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la délibération
n° 48 : Marion CANALES en tant que membre du Conseil d'Adminstration de l’entreprise JOB’ AGGLO

49 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand, la Chambre de Commerce et d'Industrie du Puy-de-Dôme et la fédération Clermont-Commerce

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


50 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

51 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

52 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

54 - Enquête publique : mise à jour de la demande d'autorisation de la société Candia d'exploiter une usine de transformation du lait et de ses matières grasses rue de la Charme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité





AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

55 - Aide à la création et à la production discographique 2018

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Associations accompagnant le projet DEMOS à l'échelle des quartiers - Subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


57 - Attribution d'une subvention à l'association Concordia dans le cadre de la politique jeunesse et signature d'une convention d'objectifs pour l'ensemble du partenariat avec la Ville

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


58 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


59 - Conservatoire Chabrier / Convention de partenariat avec l'Orchestre d'Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 59 : Françoise NOUHEN en tant que membre de l’Assemblée Générale d’AGORA
Jean-Pierre BRENAS (au titre de la Région) en tant que membre de l’Assemblée Générale d’AGORA
Isabelle LAVEST, Dominique ADENOT et Christiane JALICON, en tant que membres du Conseil d’Administration d'AGORA

60 - Convention d'objectifs de l'association Musique d'Aujourd'hui à Clermont/Festival des Musiques Démesurées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


61 - Gestion du service public de la salle de musiques actuelles "La Coopérative de Mai" - Délibération sur le principe du recours à une concession de service public

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prend pas part au vote de la délibération
n° 61 : Isabelle LAVEST en tant que membre de l'Assemblée de POP'ART Dominique BRIAT en tant que membre du Conseil d'Administration de POP’ART

62 - Versement de la subvention du festival Traces de Vie à l'association les Amis de Traces de Vie

Les propositions sont adoptées à l'unanimité






PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

63 - Actualisation du tableau des effectifs

Les propositions sont adoptées à la majorité

64 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - SHENYANG (CHINE)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


65 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Christophe BERTUCAT - GOMEL (BIELORUSSIE)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


66 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - NORMAN (ETATS-UNIS)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

67 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER- VITORIA GASTEIZ (ESPAGNE)

Les propositions sont adoptées à la majorité



68 - Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le CCAS de Clermont-Ferrand pour le marquage et le nettoyage des tenues de travail des praticiens de salubrité du Service Hygiène Prévention

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


69 - Conventionnement avec le Ministère de la Défense dans le cadre du dispositif de la réserve militaire opérationnelle

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



ACTIONS INTERNATIONALES

70 - Soutien à l'association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prennent pas part au vote de la délibération n° 70 : Isabelle LAVEST, Jérôme AUSLENDER, Monique BONNET, Didier MULLER et Jean-Pierre BRENAS (au titre de la Région) en tant que membres du Conseil d'Administration de l'association Confucius Clermont-ferrand Auvergne


ACTIONS INTERNATIONALES

71 - Subvention exceptionnelle à une association et aide à projet international

Les propositions sont adoptées à l'unanimité









IV - QUESTIONS DIVERSES


V – VOEU


- Voeu déposé par les groupes : communiste et républicain - Front de gauche, France Insoumise et Europe Ecologie Les Verts relatif à la coopérative agricole El Sanabel

Le vœu est adopté à la majorité

15 élus n’ont pas pris part au vote.



VI – HUIS CLOS


Le principe du vote à huis clos est adopté à l’unanimité

72 - Bourses villes jumelles 2018

Les propositions sont adoptées à l'unanimité




La séance est levée à 0 h 25 Fait à Clermont-Ferrand, le



Le Maire





Olivier BIANCHI